Courrier du taf : « Mon entreprise nous a retiré le télétravail, que faire ? »

La question de Julia

Bonjour Stéphanie,

Peu après le Covid, notre entreprise a mis en place du télétravail 1 jour par semaine. Mais depuis la rentrée, il nous a été retiré, un peu du jour au lendemain… J’aimais bien avoir la possibilité de cette petite bulle de flexibilité au milieu de ma semaine, qu’est-ce que je peux faire ?

Julia

La réponse de notre DRH

Chère Julia,

Ton entreprise vient de vous retirer soudainement le télétravail. Mon conseil : pars vite et loin ! Très efficace pour oublier un patron toxique ! Non, j’ai mieux : arrive chaque matin avec une heure de retard, en pyjamas – mais oui c’est le jeu des transports en communs ! Ou fais-toi voler ton ordinateur 3 ou 4 fois pendant le trajet maison/boulot, ça devrait le calmer…

Plus sérieusement ! Comme souvent, la réponse est : cela dépend !

En effet, tout repose sur la manière dont le télétravail a été instauré. Plus son recours est encadré juridiquement, plus « le mode d’emploi » est défini, à l’inverse moins l’employeur a fait les choses correctement en amont, moins il aura la liberté d’y mettre fin sans l’accord de ses salariés.

Finalement, trois scénarios sont possibles :

Accord négocié ou charte : si le TT (allez, on va l’appeler par son petit nom hein) a été instauré via un accord collectif ou une charte, les règles sont généralement précisées dans le document : nombre de jours de télétravail, catégories de salariés concernées, voire les métiers éligibles. Ce document doit contenir aussi une clause de réversibilité, qui précise les conditions permettant de revenir sur cette organisation.

Accord contractuel : lorsque le TT est intégré au contrat de travail, il est en principe formalisé. Les modalités de mise en œuvre et de retrait sont alors clairement définies.

Dans ces deux premiers cas, si l’employeur respecte le formalisme de la clause de réversibilité, alors il peut contraindre à un retour en présentiel, refuser ce retour dans les bureaux peut vous exposer à une sanction disciplinaire pouvant aller jusqu’au licenciement.

Mise en place informelle : si le TT a été instauré par simple échange de mails ou même verbalement sans plus de précisions, l’employeur, selon la durée pendant laquelle cette organisation a été en place, ne peut généralement y mettre fin sans l’accord des salariés concernés. Autrement dit, les salariés ont le droit de refuser de ne plus recourir au télétravail sans que ce refus ne soit constitutif d’une faute.

Voilà pour l’aspect purement légal. Maintenant, la communication faisant parfois souvent des miracles, je te conseille d’évoquer le sujet directement avec ton employeur.

Déjà pour comprendre sa décision : s’agit-il d’une réponse à un problème rencontré, à un besoin de l’entreprise, peut-être, s’agit-il d’un manque de confiance ou encore par manque de compétences à manager le télétravail ?
En fonction, du contexte de cette décision, tu auras certainement des arguments pour négocier, argumenter ou rassurer !

Dans tous les cas, si la situation t’échappe, demande toujours conseil à un avocat ou à un juriste surtout si tu estimes que sa décision à une origine discriminatoire ou présente une intention de te nuire.

Allez, bon courage à toi !